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  Conseil municipal du 02/09/2010

Travaux d’été

Ecoles : peinture des sanitaires, du couloir et de la salle de motricité réalisation des rampes d’accessibilité, goudronnage - réfection de pelouse Hall : peinture des poteaux Barrière accès atelier : peinture Petite salle : peinture des murs et boiseries Logements communaux : réfection des toitures (tuiles neuves)

API restauration

Suite aux dernières propositions faites par Mme Gaillard, à ce jour l’entreprise API n’a pas repris contact avec M Jean-Pierre Nivelle, agent immobilier.

Terrain ALDI-Lepage

M le Maire a rendez-vous avec le géomètre, Mme Métais, le 10 septembre pour l’élaboration du projet de lotissement de services.

MAM

Suite à l’appel d’offres, les entreprises suivantes ont été retenues :

Lot Désignation Entreprises 1 Terrassement VRD GUILLON 2 Gros Œuvre EMC 3 Charpente ossature bois CEMPI 4 Couverture tuiles et zinguerie LARGEAUD 5 Menuiseries ext aluminium MOYNET ALU 6 Menuiseries int bois/cloisons sèches/Plafonds NOCQUET Patrice 7 Peintures/revêtement de sol DAUNAY RIMBAULT 8 Chape fluide / faïence NAUDON PENOT 9 Plomberie chauffage ventilation RIBOT 10 Electricité EEAC 11 Photovoltaïque BONMORT

Le Conseil Municipal donne pouvoir à M le Maire pour signer les marchés correspondants. Les travaux vont débuter le 7 septembre. Les réunions de chantier sont programmées tous les mardis à 14h, Jean-Paul Schaffer représentera la commune.

Emprunt

Après étude des différentes propositions, le Conseil Municipal accepte de contracter un prêt d’un montant de 250 000 € auprès du Crédit Agricole et donne pouvoir à M le Maire pour signer tous les documents nécessaires. Prêt : 250 000 € sur 20 ans au taux de 3.73 % - échéance trimestrielle –

ADSL

Suite à l’étude CERENNE faite pour le compte de la Communauté de Communes, suite aux différentes réunions avec le Conseil Général, et au transfert de ce dossier au CG pour intégrer le projet de déploiement du Très Haut Débit sur le département, Mr le Maire propose de lancer une consultation pour la mise en place d’un boîtier DSLAM sur la commune de Melle permettant de fournir du Haut Débit sur notre commune aux abonnés inéligibles à ce jour à 2Mb/s. Cette solution couvrira la totalité des abonnés au sous répartiteur de Melle mais ne résoudra pas le problème de certains abonnés qui sont aujourd’hui en bas-débit, comme au Bassiou, et à Négressauve qui dépendent des sous répartiteurs de Saint Romans les Melle. M le Maire de Melle a pris connaissance de ce projet, il propose d’étudier une participation financière de la ville car certains habitants de la commune de Melle bénéficieraient de ce service. Un courrier va lui être adressé demandant l’autorisation d’implanter ce coffret sur la commune de Melle et le sollicitant pour une participation. La même démarche sera entreprise auprès de la CCCM. Il y aura lieu d’établir une convention entre les collectivités concernées Une demande de subvention dans le cadre du FRIL 2011 sera déposée auprès de la Région.

Emploi

Deux de nos agents vont pouvoir prétendre à la retraite dans environ deux ans, M le Maire propose de recruter une personne pour permettre la transmission des connaissances du terrain communal et des différentes pratiques de travaux à réaliser – Une fiche de poste est proposée au conseil – Après détail de celle-ci, il y est ajouté « le respect des consignes en matière d’utilisation de produits phytosanitaires ainsi que l’utilisation et le port d’équipements de protection individuel » Ce profil va être déposé auprès du Centre de Gestion avec une ouverture de poste prévisionnelle au 1er janvier 2011, pour permettre aux personnes intéressées de postuler.

Tunnel

Deux associations créant des « tagg » ont été contactées. Nous attendons les devis. La réalisation serait faite sur les 2 murs pour une surface d’environ 85 m². Le coût estimatif de cette réalisation est de 6 000 €.

Accessibilité

En collaboration avec la ville de Melle, une consultation va être lancée pour la mise en accessibilité de la voirie – cela permettra de coordonner les travaux et de réaliser des aménagements identiques sur les voies limitrophes. Le Conseil Municipal accepte le règlement de consultation et le groupement de commandes, donne pouvoir à M le Maire pour signer tous les documents nécessaires à ce dossier et nomme deux délégués représentant la commune : Mrs Perron et Madeux.

Salle des fêtes

Un autre devis sera demandé pour la réfection du plafond – Le cabinet Ribot travaille sur l’ajout de sanitaires et un dossier de demande de subvention sera déposé pour 2011 dans le cadre de la D.G.E.

Tractopelle

Dans un premier temps, il avait été décidé de ne pas réparer ce matériel ancien. Après étude des différentes factures, M le Maire envisage de le faire réparer pour un coût prévisionnel d’environ 3 000 € - ce qui permettra d’attendre une voire deux années, avant l’ achat d’un matériel d’occasion – Une somme de 30 000 € sera réservée à cet achat sur le budget 2011, en cas de défaillance totale.

SAAM syndicat d’assainissement

M le Maire informe le conseil du rapprochement avec le Cellois – de nouveaux statuts vont être créés pour l’ajout de communes supplémentaires –

Rond-point du Parapluie

Un courrier a été adressé au Conseil Général pour la prise en charge de la remise en état de ce rond-point (devis STPM : 12 000 €) Une rencontre est prévue le 15 septembre avec l’Agence Territoriale de Melle.

Voirie lotissement des Frênes

Suite à la réception des travaux en date du 22 avril 2010, le Conseil Municipal accepte le transfert de la voirie du lotissement des Frênes à la commune de St Martin les Melle et donne pouvoir à M Claude Lacotte, adjoint, pour signer les actes notariés nécessaires.



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