Accueil du site > VIE MUNICIPALE > Comptes rendus des conseils > Conseil municipal du 31 / 03 / 2011

  Conseil municipal du 31 / 03 / 2011

Noms de Rues

Suite à la proposition faite aux habitants des hameaux, plusieurs suggestions ont été faites : A Rabalot, la rue du Château sera remplacée par la rue des Tilleuls. Au Bouchet du Nac, le chemin des Valérianes et le chemin des Hortensias sont retenus. Reste à voir avec les habitants pour le nom de l’impasse au Bouchet du Nac. A la Négrerie, la route des Talles remplace la rue des Talles.

CCAS

Le Conseil Municipal adopte le budget à l’unanimité

Vote des taux

Après avoir étudié les simulations des recettes, le Conseil Municipal accepte une augmentation de 1.042257 des taux de la façon suivante : Taxe habitation de 19.91 % à 20.75 %. Taxe foncière bâti de 16.44 % à 17.13 %. Taxe foncière non bâti de 56.50 % à 58.88 %. Cotisation foncière entreprise de 19.63 % à 20.46 %.

Soit un produit attendu de 347 039 €

Budget Primitif Commune

Après étude des propositions, le Conseil Municipal adopte le budget à l’unanimité

Espace des Chênes Verts

Sur proposition du maire, le Conseil Municipal accepte de créer un budget annexe pour l’espace des Chênes Verts (lotissement de commerces et services)

Tribune Football

Un dossier de demande de subvention dans le cadre de la DETR a été déposé auprès de la Préfecture pour la construction d’une tribune à proximité du terrain de football : tribune couverte, banquettes d’assises des spectateurs, accès handicapé. Une demande sera également faite auprès du Conseil Général pour obtenir une participation dans le cadre de Proxima Commune.

Commémoration du 8 mai M le Maire étant absent ce jour-là, M Madeux, adjoint, le remplacera.

Locatif école M Chrétien, architecte, sera en mairie le 8 avril, pour présenter le projet global, ainsi que les lots nécessaires à l’appel d’offres.

TLE (taxe locale d’électricité) En réponse à notre courrier, le SIEDS nous informe que les communes de moins de 2000 habitants ne perçoivent pas cette taxe celle-ci est perçue directement pas le SIEDS.

Bourse forestière M le Maire donne lecture du courrier transmis par le Centre Régional de la Propriété Forestière pour le projet d’amélioration du foncier. Après avoir étudié les possibilités de réalisation du projet, le Conseil Municipal se prononce en faveur de la mise en œuvre d’un programme d’amélioration foncière au travers des actions suivantes : • La prime à l’acquisition de parcelles forestières et bourse foncière forestière • Les échanges d’immeubles ruraux. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, demande au maire de solliciter les aides financières du Conseil Général et l’assistance du C.R.P.F. pour la réalisation de ce projet sur l’ensemble de la commune. La bourse foncière débutera le 1er janvier 2011 et s’achèvera le 31 décembre 2012 soit une durée de 2 ans

Aire de jeux / Vallée de l’Argentière La commission devra faire une proposition pour l’achat d’une structure complète de jeux.

Terrain proche de la MCAM Une réflexion est lancée sur l’éventualité de construire un cabinet médical.

Inauguration de la MCAM Le 22 avril à 15h un Tivoli (prêt de la ville de Melle) sera installé sur le terrain pour les discours et le cocktail.



Informations légales