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  Conseil Municipal du 28 / 01 / 15

COMMISSION ANIMATION

La commission va se réunir le 11 février.

D’ores et déjà, une rencontre a déjà eu lieu avec Mme Turco et Mme Aurioux pour évoquer la biennale d’Art Contemporain sur le thème « Jardiniers terrestres, jardiniers célestes » qui aura lieu du 11 juillet au 20 septembre 2015. Des œuvres photographiques de M. Robin ainsi que des pupitres élaborés par le Musée des Nuages reproduisant des oeuvres d’art ainsi que des documents scientifiques relatifs à la météorologie seront proposés.

14 juillet : en collaboration avec la ville de Melle et la commune de St Léger de la Martinière – une première réunion est prévue le 3 février.

BUREAU ECOLE

Le devis présenté par SBS comprenant 2 bureaux, 2 fauteuils, 2 tables demi-lune et 2 tables rectangulaires, ainsi que 12 chaises, est retenu.

Les placards seront réalisés par M. Nocquet, menuisier.

TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Conformément aux textes en vigueur portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale, il appartient désormais à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité Technique Paritaire, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés au grade considéré le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.

La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de grade.

Vu l’avis du Comité Technique Paritaire en date du 13 janvier 2015, M. le Maire propose à l’assemblée de fixer les taux suivants pour la procédure d’avancement de grade dans la collectivité, comme suit :

AVANCEMENTS DE GRADE - TAUX DE PROMOTION
GRADE D’AVANCEMENTTAUX DE PROMOTION PROPOSE
Adjoint technique 1ère classe 100
Adjoint technique principal 2ème classe 100
Adjoint technique principal 1ère classe 100
Adjoint administratif 1ère classe 100
Adjoint administratif principal 2ème classe 100
Adjoint administratif principal 1ère classe 100

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité des présents la proposition ci-dessus.

CHEMIN DE LA GAZONNIERE

Le dossier préparé par ATVRD est présenté au Conseil.

La 1ère phase s’élève à 48 003 € (travaux préparatoires, poutre d’élargissement, réseau télécom, tranchée drainante) auquel s’ajoute une seconde phase pour 30 150 € (travaux préparatoires, reprise de chaussée, enduit bicouche)

Soit un coût estimatif de 78 153€ HT.

Le plan de financement de ces travaux est le suivant :

PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX
Communauté du Mellois Participation 3 000.00
Conseil Général CAP 79 - Solde 8 704.72
Conseil Général Amende de Police - 30 % 23 445.90
TOTAL SUBVENTION 35 150.62
Autofinancement 43 002.38

Le Conseil Municipal donne pouvoir à M. le Maire pour déposer les dossiers de demande de subvention correspondant.

ESPACE DES CHENES VERTS

Les travaux d’aménagement de la voirie et des places de stationnement doivent débuter en février.

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